Le 24/11/2008

Une subvention du Département du Nord pour la restauration de l’église

Le conseil municipal de Cappellebrouck (Nord) s’est réuni sous la présidence de Michel Decool, maire. Recensement de la population.- Il aura lieu du 15 janvier au 14 février. Contrat d’entretien des cloches et vérification du paratonnerre.- L’abonnement annuel est de 180 E HT pour le contrat d’entretien des cloches et de 140 E HT pour […]

Le municipal de Cappellebrouck (Nord) s’est réuni sous la présidence de Michel Decool, maire.

Recensement de la population.- Il aura lieu du 15 janvier au 14 février.

Contrat d’entretien des cloches et vérification du paratonnerre.- L’abonnement annuel est de 180 E HT pour le contrat d’entretien des cloches et de 140 E HT pour la vérification des installations du paratonnerre.

Transfert de la compétence relais assistantes maternelles avec la CC Colme.- L’ouverture de ce nouveau est prévue le 1er décembre. La CC Colme signera une convention avec la CAF pour l’agrément et la mise en place d’un relais assistantes maternelles sur le territoire de la CCColme en partenariat avec la de Watten.

Société Lesieur.- L’enquête publique demandée par la société Lesieur en vue d’actualiser le périmètre d’épandage pour l’utilisation de la pécalite, sous produit de la station d’épuration de l’usine Lesieur, située sur le territoire des communes de Coudekerque-Branche et Cappelle-la-Grande a reçu un avis défavorable du conseil.

Participation pour voirie et réseaux.- Le a décidé d’instituer, sur l’ensemble du territoire communal, une participation pour voirie et réseaux en vue de financer la construction de voies nouvelles ou l’aménagement de voies existantes ainsi que l’établissement ou l’adaptation des réseaux qui leur sont associés, et, lorsque ces travaux sont réalisés, pour permettre l’implantation de nouvelles constructions et des bâtiments à usage artisanal ou industriel.

Subvention du conseil général pour la de l’église (deuxième phase).- Une aide de 54 090 E sera attribuée.

Plan local d’.- Un arrêté municipal prescrivant l’enquête publique sur le projet d’élaboration du PLU a été pris. L’enquête aura lieu du 8 décembre au 8 janvier. Le commissaire enquêteur recevra le les lundi 8 décembre, vendredi 19 décembre, lundi 29 décembre et jeudi 8 janvier, de 8 h 30 à 11 h 30.

Déclaration des prélèvements réalisés à des fins domestiques.- A partir du 1er janvier, tout prélèvement, puits ou forage réalisé à des fins domestiques devra faire l’objet d’une déclaration à la mairie.

Source: La Voix du Nord

Publié par Rédaction le 24/11/08

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