les financements
Subvention de 666 000 € à l’ US Colomiers rugby
Colomiers ( Haute-Garonne). La commune de Colomiers a versé une subvention de 666 000€ à l’US Colomiers rugby pour la saison 2010-2011.
Outre ces 666 000 € de subvention, l’USC rugby bénéficie de la mise à disposition gratuite d’équipements sportifs. Le stade Bendichou et toutes ses commodités ainsi que des terrains d’entraînement du complexe sportif André-Roux sont ainsi utilisables toute la semaine. Enfin, un employé communal, éducateur des activités physiques et sportives est détaché 12 heures par semaine au club.
Ces facilités doivent permettre tant aux petits de l’école de rugby qu’aux professionnels d’évoluer dans les meilleures conditions.
Autres subventions au sport de Colomiers:
L’US Colomiers basket vient de se voir attribuer une subvention de 175 000 €, ce
310 000 € pour l’ association Pluri’L
Le Loroux-Bottereau (Loire-Atlantique ) – La subvention municipale à l’association Pluri’L (prénommé auparavant l’AFR) s’élève à 310 000 € en 2010.
La municipalité du Loroux-Bottereau a signé une convention d’objectifs avec l’association Pluri’L. La subvention municipale à l’association Pluri’L ne devra pas excéder les 4 % d’augmentation par an, et cela calculé en fonction du rapport d’activité fourni par l’association.
« Ces dernières années, nous souhaitions cadrer la demande de subvention et instaurer des règles pour maîtriser le budget. Et en contrepartie nous laissons à l’association toute liberté dans son fonctionnement. » Respectant ce principe d’indépendance et considérant Pluri’L comme partenaire de son action sociale, la ville s’engage
L’ Observatoire des subventions sur Radio Courtoisie
Lundi 09 août 2010, à 19h30, l’Observatoire des subventions est l’invité de Henry de Lesquen sur Radio Courtoisie.
Thème de l’émission : “Gaspillages en tout genre, comment dilapider l’argent public”.
Le Livre noir des gaspillages de l’ argent public
Le Libre Journal de Henry de Lesquen sur Radio Courtoisie. Lundi 09 août 2010, de 18h à 21h. Rediffusion le mardi 10 août, de 02h à 05h et de 07h30 à 10h.
Pour écouter Radio Courtoisie sur Internet.
Paris et Île-de-France sur 95.6, Caen sur 100.6, Chartres sur 104.5, Cherbourg sur 87.8, Le Havre sur 101.1, Le Mans sur 98.8.
Subventions de la communauté des communes Bozouls-Comtal
La communauté de communes Bozouls-Comtal (Aveyron) a délibéré sur le plan de financement de la réfection des voies de Coudournac et d’Alac. Elle percevra une aide de l’État au titre de la DGE de 28 642,75 € pour un montant de travaux de 210 747 € TTC.
Les communes et la communauté de communes ont lancé un appel d’offres commun pour les travaux PATA, travaux d’entretiens de la chaussée communale et communautaire. Les travaux débuteront dans le courant de l’été. Le montant des travaux d’entretien de la voirie communautaire s’élève à 38 336 € TTC.
Les travaux de création d’un giratoire sur la commune de Bozouls vont
Subvention au CRUFC : 112 500 euros
Calais ( Pas-de-Calais ) – Les élus ont voté en faveur d’une subvention de 112 500 euros pour le CRUFC , club de football de Calais .
À l’occasion de la dernière réunion de l’exercice 2009/2010, les élus ont dû se prononcer en pour la subvention de 112 500 E en faveur du club de football, dont la liquidation a été évitée de justesse mardi après-midi, en cour d’appel de Douai. Une somme, le quart de celle prévue en cas d’inscription en CFA, qui doit servir à l’association pour les trois prochains mois et un nouveau passage, en septembre, devant la cour d’appel de Douai. « Nous marquons ainsi notre volonté de suivre le CRUFC. Pour que la DNCG, qui doit
Café Liberté : débat avec l’ Observatoire des subventions
Café Liberté : débat avec l’ Observatoire des subventions, aujourd’hui 21/06/10 à 20h30 au café Le Luxembourg, 58 Bd Saint Michel, 75006 Paris. La séance aura pour thème les subventions en France.
Le Café Liberté est une réunion conviviale périodique portant sur les libertés. Le Café Liberté est un lieu de réflexion et de débat. Le Café Liberté n’a pas de ligne éditoriale, si ce n’est la culture, la défense, la réussite et le rayonnement de la liberté, dans le respect des diversités d’approche qui veulent y concourir.
Café Liberté présente ainsi le débat de ce soir :
” Nous aurons l’honneur de recevoir Jean Baptiste Leon, responsable de l’ Observatoire des subventions organisé par nos amis de Contribuables Associés. Cet observatoire propose des rapports de synthèse et des articles de détails sur les innombrables subventions en France.
Les subventions octroyées par les ministères français représentent un budget annuel de l’ordre d’ 1 G€. A cela s’ajoutent les subventions accordées par les collectivités territoriales. Ainsi les associations reçoivent
Les subventions aux associations du Conseil général de Seine-Saint-Denis
À qui sont versées les subventions du département de la Seine-Saint-Denis ? La Cour des comptes avait relevé, en 2007, des insuffisances dans le suivi opéré par les services du Conseil général sur les subventions versées aux associations. Le blog Les Echos de Noisy-le-Grand a dépouillé les dernières délibérations du Conseil général et nous livre son analyse.
![93 [Résolution de l'écran]](http://www.observatoiredessubventions.com/wp-content/uploads/93-Résolution-de-lécran.jpg "subventions associations seine saint denis 93")
Le Conseil général de la Seine-Saint-Denis, présidé par Claude Bartolone (PS), avait présenté en avril dernier un budget en déséquilibre, pour protester contre ce qu’il estime être un dû de l’Etat, au titre de charges transférées et non compensées. M. Bartolone a estimé que la dette de l’Etat vis-à-vis de son département s’élève à 640 millions d’euros, en raison de non compensations depuis 2004 de charges décentralisées, comme le RMI-RSA.
Pourtant, le dépouillement des délibérations du conseil général prises au cours du dernier trimestre 2009, révèle l’attribution très surprenantes de subventions à des associations. Les Echos de Noisy ont relevé quelques exemples :
En subvention exceptionnelle :
20 000 € : subvention exceptionnelle au Réseau de Coopération Décentralisée pour la Palestine (délibération du 25 juin 2009). [Une subvention illégale par ailleurs. Voir les commentaires de Gabriel Lévy ci-dessous. Note de l'Observatoire]
En subventions de fonctionnement :
- 6.000 € : subvention de fonctionnement à l’Association « Contact Paris Ile-de-France » (Union d’associations départementales ayant pour objectifs
Argentan : 878 000 euros pour les associations
Argentan ( Orne ) – Conseil municipal et attribution des subventions : 878 000 euros de subventions ont été attribuées aux associations d’ Argentan .
Les élus d’ Argentan ont attribué 878 000 € de subventions à 162 associations , lors du conseil municipal .
« 90 % sont à la disposition des commissions. C’est ce que nous votons aujourd’hui (lundi). Les 10 % restants sont en réserve, commente le maire Pierre Pavis. Certaines subventions sont en baisse : c’est que nous avons trop payé l’an dernier pour du personnel mis à disposition, il faut qu’on récupère la différence ». Et le maire de lancer un message à l’attention des associations : « La subvention votée pour l’année N ne donne aucun droit pour
Bouches-du-Rhône : des associations liées au Conseil général perquisitionnées
Plusieurs associations liées au Conseil général des Bouches-du-Rhône ont été perquisitionnées par la gendarmerie afin de vérifier l’ état de leurs comptes. La gendarmerie rechercherait plusieurs centaines de milliers d’euros .
Samedi dernier les gendarmes ont perquisitionné plusieurs associations liées au Conseil général des Bouches-du-Rhône, dont l’Adrim et Vivre et Quotidien. Les gendarmes souhaitent vérifier si les comptes de ces associations étaient bien en règle .
Les associations, visées samedi par la rafle gendarmesque, sont en prise directe avec Jean-Noël Guérini, président PS du Conseil Général des Bouches-du-Rhône. Guérini connaît bien les locaux des associations perquisitionnées par les gendarmes, au 66 rue Louis Astruc. Il y avait établi son siège de campagne municipale en 2008. Et ce n’est pas la seule sardine de gauche à être passé par
EXCLUSIF : les subventions des Pays-de-la-Loire aux industriels de l’ éolien
Des industriels de l’ éolien créent en 2010 l’ association ADEO pour obtenir 500 000 euros de subvention de la part de la Région Pays-de-la-Loire, nous révèle le groupement anti-éolien Vent d’Anjou. Nous publions ici le résultat de leur enquête.
La déclaration en préfecture de l’ association a lieu 12 jours avant le versement de la subvention. Ces industriels ont réalisé plus de 14 millions d’euros de bénéfices en 2008. Question : avaient-ils besoin de l’argent du contribuable ?
Dans le bulletin officiel n°36 de février 2010 de la Région Pays-de-la-Loire, nous apprenons que celle-ci s’engage pour l’éolien industriel et distribue 500 000 euros à l’association ADEO Pays de la Loire qui « a vocation à fédérer et créer une dynamique autour de la filière.»
Commission permanente du 08 février 2010 : ” La commission permanente attribue une subvention de 500 000 € à l’association ADEO Pays de la Loire dans le cadre du soutien apporté au développement de la filière éolienne en Pays de la Loire au titre des aides compatibles à montant limité” (www.deliberations.paysdelaloire.fr/ ).
Qui se “cache” derrière ADEO ?
La réponse se trouve sur
