CABINETS MINISTÈRIELS
Personnels affectées dans les cabinets ministériels, documents annexes aux lois de finances de 2009 et 2010. L’analyse de René Dosière.
COUR DES COMPTES
Gestion 2008 des services de la Présidence de la République – 16 juillet 2009
COMITÉS THÉODULE
“Liste des commissions et instances consultatives ou délibératives placées directement auprès du Premier ministre ou des ministres” pour 2006, 2007 et 2008. Projet de loi de finances pour 2010
PARTIS POLITIQUES
Aides publiques aux partis politiques en 2009
Comptes de campagne et financements des partis politiques en 2008. Rapport annuel de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements des partis politiques (CNCCFP), du 19 décembre 2009.
FONCTION PUBLIQUE
« Les effectifs de l’État 1980-2008 – Un état des lieux ». Rapport de la Cour des comptes, décembre 2009.
Rapport annuel sur l’état de la fonction publique 2006-2007 : volume 1 - Faits et chiffres ; volume 2 - Gestion prévisionnelle des ressources humaines 2006-2007 ; volume 3 – Rapport annuel d’activité 2006-2007.
RÉGIONS
Le Livre Noir des subventions de la Région Alsace
Le Livre Noir des régions socialistes 2009
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Subventions des ministères aux associations en 2007 et 2008. “Effort financier de l’État en faveur des associations”. Annexe au projet de loi de finances pour 2010. Tome I ; Tome II (Santé, jeunesse, sports et vie associative) ; Tome III (Index des associations subventionnées en 2007 et 2008).
Subventions des ministères aux associations en 2006. Annexe au projet de loi de finances pour 2008.
Subventions des ministères aux associations en 2003 et 2004.
Le calendrier 2010 des journées d’appel à la générosité publique
Tarbes. Subventions aux associations 2007.
