"aide"
Gens du voyage : des aides de la CAF pour l’achat de caravanes
La CAF de Saône-et-Loire ” accorde des aides pour l’achat de caravane exclusivement réservées aux gens du voyage “.
Via fdesouche.com
Voir aussi Les gens du voyage ne manquent pas d’aires
Subventions pour LeMonde.fr
Subventions pour LeMonde.fr : En 2004 et 2008, la “société éditrice du Monde” aurait touché 2 subventions du Fonds d’aide à la modernisation de la presse.
Le première subvention reçue par lemonde.fr est une subvention de 1 361 200 € pour “la mise à jour technologique du site internet” . Le seconde subvention est une aide de 1 592 000 € pour le “développement et optimisation de l’offre internet”.
On peut s’étonner que cette filiale du magazine Le Monde soit subventionnée car le site LeMonde.fr n’est pas détenu par la Société Le Monde mais par Le Monde Interactif, une filiale de la société, qui n’a pas semblé être éligible à la subvention si l’on en croit le
59 millions d’ euros pour la fibre optique
Le réseau fibre optique THD 92 Seine va voir le jour et bénéficier d’une aide publique de 59 millions d’ euros .
En 2007, le Conseil général des Hauts-de-Seine avait décider de déployer un réseau en fibre optique à grande échelle (450 000 foyers et 80 000 entreprises), et avait retenu la proposition du consortium Sequalum composé à 80% de Completel (filiale de Numericable) et de LD Collectivités et Eiffage à travers une délégation de service public (DSP).
Subvention publique
Dans le même temps, cette DSP se voit octroyer une subvention publique de 59 millions d’euros sur un budget total de 422 millions. Une décision qui ulcère l’opérateur Colt spécialiste du très haut débit (et certains élus de l’opposition) qui
Combien coûte le Musée d’Orsay ?
Le musée d’Orsay est mondialement connu pour sa collection d’art impressionniste , présentant une collection de toiles de Courbet, Cézanne, Manet, Monet, Giacometti ou Couture. Quel est le montant des aides publiques versées par l’ Etat au Musée d’ Orsay ?
Le Musée d’Orsay a accueilli 1,4 million de visiteurs en 2007. L’Etat a versé au musée une subvention de 3,16
Subventions au Musée des arts décoratifs de Paris
Le musée des Arts décoratifs possède une collection d’ environ 150 000 objets, une des plus importante du genre en France . Combient l’ Etat verse-t-il d’ aides publiques au Musée des arts décoratifs de Paris ?
Le Musée des arts décoratifs de Paris coûte très cher à l’Etat. En 2008, le musée a bénéficié de 13,38 millions d’euros de subventions au titre de ses charges de service public, accueillant seulement 421 373 visiteurs, dont seuls les deux tiers ont payé leur entrée.
Coût pour l’Etat : 31,8 euros par visiteur , soit un coût énorme pour l’ Etat et les
Oloron-Sainte-Marie : l’ Amicale laïque réclame 75 000 euros de subvention
Oloron-Sainte-Marie ( Pyrénées-Atlantiques ) – L’ Amicale laïque réclame une subvention municipale de 75 000 euros pour redresser ses finances .
L’assemblée générale de l’ Amicale laïque a permis d’approcher d’un peu plus près les difficultés financières rencontrées par l’ association . Il s’agissait surtout d’avaliser les comptes de l’exercice 2009 alors que la procédure de redressement judiciaire est engagée depuis janvier 2010.
L’exploitation du centre d’hébergements du Bialé accuse une perte de l’ordre de 40 000 euros (près de
Critères légaux d’ attribution des subventions par les collectivités locales
Il n’ existe pas de critères légaux d’ attribution des subventions par les collectivités locales , mis à part celui d’intérêt général du projet associatif.
En effet, le tribunal administratif peut annuler les subventions des collectivités si elles n’ont pas un intérêt local. En dehors de cela, la subvention est une contribution financière de la part d’une personne publique et octroyée à une personne morale privée. L’attribution se fait de manière discrétionnaire, c’est-à-dire selon des critères propres au financeur. Un refus de subvention n’a pas, en soi, à être justifié. Cependant les associations doivent être traitées avec égalité. Deux associations
Le marathon de Saint-Malo privé de subvention
Saint-Malo ( Ille et Vilaine ) – Le marathon de la baie du Mont Saint-Michel qui s’est couru dimanche 9 mai n’a pas obtenu l’aide qu’il attendait du conseil général, soit une subvention de près de 20 000 €.
Une situation qui a provoqué la colère du président, Denis Cravéia. Ce dernier s’est estimé lâché par l’assemblée départementale, à huit jours de la manifestation.
De son côté, le conseil général apporte une autre version des faits. « L’association dit avoir adressé un dossier de demande de subvention. Or, nous n’avons rien reçu, affirme Clément Théaudin, le vice-président en charge des finances. Elle a peut-être pensé que l’aide était reconduite d’une année sur l’autre, par tacite reconduction, ce n’est
Subventions au SUA Rugby
Agen ( Lot-et-Garonne ) – Pour survivre en élite, le SUA Rugby vise les 10 millions d’euros de budget. Le président a sollicité les collectivités locales qui sont prêtes à mettre la main à la poche .
Au lendemain de la remontée du SUA au Top 14, le maire dit vouloir « apprécier le présent » : « Profitons de ce moment de bonheur avant de penser aux difficultés de futur ». Car avec un budget prévisionnel qui oscillera entre, 9,5 et 10 millions d’euros , un des plus bas du prochain Top 14, l’opération maintien sera délicate.
La Ville d’Agen, dont la subvention annuelle atteint déjà les 300 000 euros, ne devrait pas puiser plus profondément dans son porte-monnaie. Mais Jean Dionis a sa petite idée : « Il faut élargir la réflexion à la Communauté d’agglomération, au Département et à la Région ». Voilà plusieurs mois qu’il fait un
Finaxo obtient une subvention de 500 000 euros
Finaxo, spécialiste des hautes technologies de l’environnement, annonce aujourd’hui l’obtention d’une subvention remboursable de 500 000 euros par le ministère de l’Economie, de l’Industrie et de l’Emploi, dans le cadre du FASEP (Fonds d’étude et d’aide au secteur privé), pour l’étude du traitement des déchets domestiques de la région de l’Auracanie au Chili et de l’ile de Pâques.
Le FASEP finance les prestations de services des entreprises françaises qui souhaitent se développer à l’international et favorise la réalisation de projets de
