"alsace"
Liste des associations de contribuables en France
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ALSACE
A.D.C.R.A. Association de Défense des Citoyens-Contribuables de la Région Alsace
7 B rue de Sélestat 67230 BENFELD
Tél : 09 52 50 00 67
E mail : asso.adcra@free.fr
Président : Christian JAEG
Toutes les subventions à la presse
La France est l’un des pays qui subventionne le plus les médias. Quelles sont les subventions qui ont été attribuées à la presse ? Le site OWNI.fr s’est procuré des documents du Fonds d’ aide à la modernisation de la presse exposant sur plusieurs centaines de pages les montants, les récipiendaires et la nature des projets financés depuis 2003.
Pour consulter ou télécharger l’intégralité de ces documents, c’est ICI.
Voici la liste des subventions qui ont été perçues par la presse ” papier ” française.
Subventions pour lemonde.fr
lemonde.fr a touché 2 subventions: une 1ère de 1 361 200 € ainsi qu’une seconde subvention de 1 592 000 € ( voir Subventions pour LeMonde.fr)
Subvention à La Tribune
La Tribune a obtenu une subvention de subvention de 1 400 000 euros ( voir Subvention à La Tribune)
Subvention à France-Soir
France-Soir a reçu une subvention de 2 745 000 euros ( voir Subvention à France-Soir)
Voici la liste de toutes les subventions perçues par la presse française
Subventions à la presse en 2010
1.338.200 euros, Ouest-France : salle d’expédition de Nantes
1.945.000 euros, La Voix du Nord : nouveau système éditorial
1.426.042 euros, Le Parisien, Aujourd’hui en France : modernisation de la
Le Conseil général du Bas-Rhin finance le ” halal “
ProHal, une usine de produits halal, a bénéficié de l’aide financière du Conseil général du Bas-Rhin via l’Agence de développement économique du département.
L’ usine agroalimentaire ProHal s’est implantée dans un bâtiment de 800 m2 sur la zone d’activités de Mommenheim, située au nord de Strasbourg. L’Adira indique, en date du 16 avril 2010, avoir « accompagné ce projet en lien avec le Conseil général du Bas-Rhin et la commune de Mommenheim ».
L’Adira (Agence de développement économique du Bas-Rhin) est une association de droit local financée par les impôts du contribuable. Ses ressources proviennent
Les documents de l’Observatoire des subventions
Retrouvez la page “Documents” de l’Observatoire des subventions.
En ligne : les rapports de la Cour des comptes, les comptes de campagne des partis politiques, des études sur le coût de l’Union européenne ou sur le montant des subventions aux associations ; des documents administratifs difficiles d’accès, type jaunes budgétaires, rapports sur les comités Théodule ou sur la fonction publique…
Cette page est régulièrement approvisionnée en nouveaux documents. Bonne lecture.
Tous les documents ICI et ci-dessous.
Subvention de 333 millions à la TNT
Nathalie Kosciusko-Morizet a annoncé que la TNT ( télévision numérique terrestre ) allait bénéficier d’ une subventions de 333 millions d’euros destinée au dispositif d’information et d’accompagnement des Français à la TNT.
La TNT va donc recevoir une belle subvention publique de 333 millions d’euros . Les chaînes de télévision diffusées par voie hertzienne en mode analogique participent également à ce financement au travers du groupement d’intérêt public “France Télé Numérique”.
Pour mémoire, l’Alsace et la Basse-Normandie ont été les premières régions métropolitaines à basculer au tout numérique, les 2 février et 9 mars 2010.
Nathalie Kosciusko-Morizet est le Secrétaire d’État à la Prospective et au Développement de l’économie numérique.
source: impots-utiles
Région Alsace : le Livre noir des subventions
Il n’y a pas que les régions de gauche qui gaspillent l’argent des contribuables. Celles de droite font ça aussi bien. La preuve par l’Alsace. Extraits du Livre Noir des subventions de la Région Alsace. (Rediffusion spéciale élections régionales)
Vive les mosquées!
La grande mosquée de Strasbourg a reçu, en 2009, une subvention de 179 951 euros, sans compter le financement du matériel informatique pour 2 316 euros. La région avait déjà participé au projet de cette grande mosquée, en novembre 2004, par le versement d’une subvention de 506 571 euros.
Incontournable Politique de la Ville
L’Observatoire régional de l’intégration et de la ville (ORIV) a touché 152 449 euros pour la période 2000-2006, notamment pour la réédition du guide « Étrangers et immigrés en Alsace ». Plus une subvention de 23 000 euros en 2005.
Contre le racisme
La Ligue d’Alsace de Football, avec la compagnie Trimaran, a touché
Les régions qui dépensent le plus en subventions
Le montant des dépenses en Corse pèse d’autant plus que celle-ci est faiblement peuplée (moins de 300.000 habitants). La Région Languedoc-Roussillon se distingue nettement, surtout dans les dépenses culturelles.
Classement des régions qui dépensent le plus en subventions ( culture , sports et loisirs )
Région - dépense par habitant
1- Corse 47 euros
2- Picardie 19 euros
3- Basse Normandie 15 euros
4- Nord-Pas-de-Calais 14 euros
5- Languedoc Roussillon 13 euros
6- Limousin 13 euros
7- PACA 13 euros
8- Poitou-Charentes 12 euros
9- Centre 11 euros
Région par région, les indemnités des conseillers régionaux
En 2008, le montant total des indemnités des conseillers régionaux s’élève à 59,3 millions d’euros, soit une indemnité moyenne par élu de 31 555 euros par an. Les indemnités sont déterminées en fonction de la population pour toutes les collectivités. Pour en savoir plus sur le coût des élus locaux.
Les chiffres ci-dessous sont ceux du ministère de l’Intérieur. Ils ont été obtenus par le député apparenté PS, René Dosière.
LES INDEMNITÉS DES CONSEILLERS RÉGIONAUX (2008)
| Région/population | Total indemnités | Nombre d’élus | Moyenne/élu/an |
| Moins d’un million | |||
| Corse | 1 222 752 | 51 | 23 975 |
| Limousin | 936 019 | 43 | 21 768 |
| Guadeloupe | 1 061 716 | 41 | 25 895 |
| Guyane | 705 272 | 31 | 22 751 |
| Martinique | 885 925 | 41 | 21 608 |
| Réunion | 1 406 403 | 45 | 31 253 |
| SOUS TOTAL | 6 218 087 | 252 | 24 675 |
| De un à deux millions | |||
| Alsace | 1 241 784 | 47 | 26 421 |
| Auvergne | 1 277 430 | 47 | 27 179 |
| Bourgogne | 1 497 018 | 57 | 26 263 |
| Champagne Ardenne | 1 302 827 | 49 | 26 588 |
| Franche Comté | 1 162 684 | 43 | 27 039 |
| Basse Normandie |
Quand Lilian Thuram demande 20 000 euros au contribuable alsacien
Lilian Thuram, ex joueur de football et néo chevalier blanc de l’anti-racisme a le coeur sur… le portefeuille.
Son intervention a failli coûter 20 000 euros au contribuable alsacien.
En mai 2009, Lilian Thuram a été invité par le Conseil régional d’Alsace à témoigner devant des lycéens pour la clôture du “Mois de l’Autre” (Opération bien-pensante qui a coûté 91 310 euros en 2009).
Thuram a accepté l’invitation d’Adrien Zeller, président du Conseil régional, mais contre la coquette somme de… 20 000 euros, pour une intervention d’une heure et demie ! Quand on est habitué à pousser un ballon pour des millions d’euros, le sens des valeurs se perd rapidement…
Une note plus que salée pour les élus alsaciens qui ont expliqué à l’ex-footballeur l’esprit de la démarche (”pour la Tolérance”), et ont proposé 1500 euros tous frais payés.
Ce n’était pas assez aux yeux du footballeur milliardaire, grand donneur de leçons devant l’Éternel, qui ne vit plus depuis longtemps en banlieue mais en Italie…
L’ex-champion du monde est notamment- et entre autres prébendes- membre du Haut Conseil à l’intégration, un de ces nombreux machins inutiles plus connus sous le nom de comités Théodule.
Source : lecri.fr
LES DOCUMENTS DE L’ OBSERVATOIRE
ASSOCIATIONS
” Subventions aux associations : l’État brouille les cartes “. Monographie N° 16 de Contribuables Associés. Août 2008.
Subventions des ministères aux associations en 2007 et 2008. “Effort financier de l’État en faveur des associations”. Annexe au projet de loi de finances pour 2010. Tome I ; Tome II (Santé, jeunesse, sports et vie associative) ; Tome III (Index des associations subventionnées en 2007 et 2008).
Subventions des ministères aux associations en 2006. Annexe au projet de loi de finances pour 2008.
Subventions des ministères aux associations en 2003 et 2004.
Rapport du député Pierre Morange sur la gouvernance et le financement des structures associatives (Octobre 2008)
Le calendrier 2010 des journées d’appel à la générosité publique
Brest. Subventions 2010, 2008 et 2007.
Île-de-France. Subventions aux associations en 2009, 2008 et 2007.
Lille. Subventions en 2008
Tarbes. Subventions aux associations 2007.
Montreuil. Subventions 2007 et 2008.
CABINETS MINISTÉRIELS
Personnels affectées dans les cabinets ministériels, documents annexes aux lois de finances de 2009 et 2010. L’analyse de René Dosière.
COMITÉS THÉODULE
“Liste des commissions et instances consultatives ou délibératives placées directement auprès du Premier ministre ou des ministres” pour 2006, 2007 et 2008. Projet de loi de finances pour 2010.
CONSEILS ÉCONOMIQUES ET SOCIAUX
“Les Conseils économiques et sociaux”. Monographie n° 17 de Contribuables Associés. Octobre 2008.
ENTREPRISES PUBLIQUES
France Télévisions. Rapport de la Cour des comptes - 15 octobre 2009.
EUROPE
Fraudes aux subventions européennes. Rapport annuel 2009 de la Commission européenne , le 14.7.2010.
Salaires, indemnités et retraites des membres de la Commission européenne (en anglais, traduit ici).
Frais de mission et de représentation des membres de la Commission européenne en 2009
Le Livre Noir de l’Europe. Hors-Série n°1 du Cri du Contribuable. 1er décembre 2009 Gaspillages, fraudes, dépenses somptuaires… 80 scandales concrets sur l’Europe !
« Ce que nous coûte l’Europe ». Monographie n°15 de Contribuables Associés. Juillet 2008.
Rapport du Sénat (20.10.09) sur la Présidence française de l’Union européenne (PFUE).
FONCTION PUBLIQUE
Rapport annuel sur l’état de la fonction publique 2009-2010
Volume 1 : Faits et chiffres
Volume 2 : Politiques et pratiques
« Les effectifs de l’État 1980-2008 – Un état des lieux ». Rapport de la Cour des comptes, décembre 2009.
Rapport annuel sur l’état de la fonction publique 2006-2007 : volume 1 - Faits et chiffres ; volume 2 - Gestion prévisionnelle des ressources humaines 2006-2007 ; volume 3 – Rapport annuel d’activité 2006-2007.
OBSERVATOIRE DES SUBVENTIONS
Compte-rendu de l’ audition de l’ Observatoire des subventions à l’ Assemblée nationale, le 23 mars 2010, par le groupe d’études sur le développement de la vie associative et le bénévolat.
Deux précisions s’imposent : l’ Observatoire des subventions a été créé en 2008 et non en 1998 comme mentionné par erreur dans ce document. Et nos travaux sont loin d’être conclus, comme pourrait le laisser entendre l’intitulé du compte-rendu.
PARTIS POLITIQUES
Aides publiques aux partis politiques en 2009
Comptes de campagne et financements des partis politiques en 2008. Rapport annuel de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements des partis politiques (CNCCFP), du 19 décembre 2009.
POLITIQUE DE LA VILLE
L’ organisation de la politique de la ville
PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE
Les comptes et la gestion 2009 des services de la Présidence de la République. Rapport de la Cour des comptes– juillet 2010.
Gestion 2008 des services de la Présidence de la République – 16 juillet 2009.
PRESSE
Subventions à la presse entre 2003 et 2010. Fonds d’aide à la modernisation de la presse quotidienne et assimilée d’information politique et générale. Le document intégral.
PÉTROLE
Les subventions publiques aux combustibles fossiles en France et dans l’UE. Les Amis de la Terre- septembre 2009.
RÉGIONS
Le Livre Noir des régions socialistes 2009
Le Livre Noir des subventions de la Région Alsace
VILLES
Communauté Urbaine de Dunkerque. Rapport de la Chambre régionale des comptes du Nord-Pas-de-Calais. 09 novembre 2007
