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Subventions pour l’ irrigation
La région Midi-Pyrénées vient d’allouer une subvention de 507 000 € destinée à la modernisation de réseaux d’irrigation.
Il s’agit, dans le cadre du Contrat de projet Etat-région 2007-2013, d’intervenir en faveur de projets de modernisation de réseaux collectifs d’irrigation permettant d’améliorer la consommation d’eau par l’agriculture et de maîtriser ses impacts sur les milieux naturels.
Cette aide sera versée à la Compagnie d’aménagement des coteaux de Gascogne, qui agit pour le compte de trois associations syndicales autorisées actives sur les secteurs de Marciac (32), Sauveterre et Tournous-Devant (65). Les réseaux modernisés concernent 83 exploitations agricoles et un périmètre d’irrigation total de 1 723 hectares. Les travaux concernent, notamment, la
Caussade. Les subventions aux écoles de sport
Le soutien aux écoles de sport de la communauté de communes a été adopté en juin 2006. Depuis, chaque année, la commission sports loisirs jeunesse étudie et propose une répartition de la subvention globale entre les différentes écoles de sport répertoriées dans le Quercy caussadais.
Compte tenu d’une diminution constatée de 100 licenciés par rapport à 2008, la somme globale de 21 000 € a été ramenée à 20 000 €. En effet, trois associations n’ont pas renvoyé leur dossier: les Archers du Caussadais, le Judo-Club caussadais et l’Entente football Réalville/Cayrac/Mirabel/Molières.
Les subventions
Validées en commission des sports et votées à l’unanimité par le conseil communautaire, les subventions se répartissent ainsi: SAC basket, 7 294,83 €; bas Quercy rugby, 4 589,67 €; Stade caussadais football, 1 805,47 €; Tennis Quercy caussadais, 1 173,25 €; basket montpezatais, 1 148,94 €; CAC athlétisme, 1 118,54 €; karaté caussadais, 1 039,51 €; Avenir football Montpezat, 717,33 €; badminton Quercy caussadais, 650,46 €; handball Quercy caussadais,
Caraman. Les subventions du conseil général
Lors de la dernière commission permanente du conseil général et sur proposition de Gilbert Hébrard, conseiller général du canton de Caraman, une aide de 1 450 € a été attribuée aux agriculteurs de la CUMA de Le Cabanial et voici les subventions attribuées aux communes :
Auriac-sur-Vendinelle : travaux de rénovation des façades de l’église Sainte-Marie-Madeleine 38 689,48 €.
Beauville : acquisition d’une autolaveuse 658,44 €.
Cambiac : église, remplacement de l’horloge électrique 731,60 €.
Le cabanial : extension de la mairie 27 432,98 €.
Saussens : agrandissement du mur du cimetière et mise en place d’un portail (travaux complémentaires) 2 493 €.
Caraman : Collège François-Mitterrand : subvention pour les ateliers de pratiques artistiques et scientifiques de l’année scolaire 2009-2010 pour
Villefranche-de-Lauragais: les subventions du conseil général
Lors de la dernière commission permanente en date du mercredi 9 septembre 2009, sur proposition du conseiller général du canton de Villefranche-de-Lauragais Pierre Izard, le conseil général a accordé aux communes les subventions suivantes:
Beauteville. Réfection de la toiture de l’ancienne halle. Subvention 1 912 €. Remplacement de l’installation du chauffage à la salle des fêtes. Subvention 1 083 €.
Lagarde. Travaux d’urbanisation RD 91 et aménagement du carrefour RD 91/91C.
Programmes 2009 :
Assainissement et bordurage : subvention 18 105 €.
Trottoirs et autres prestations : subvention 14 925 €.
Montclar-Lauragais. Achat d’un photocopieur pour l’école élémentaire. Subvention 1 650 €
Remplacement du chauffage de la mairie. Subvention 4 956 €.
Montesquieu-Lauragais. Acquisition d’un phocopieur pour la mairie. Subvention 1 204 €.
Montgaillard -Lauragais. Travaux de remaniement de la toiture de
Tempête Klaus : de nouvelles aides pour nettoyer
Dominique Schmitt, préfet de la région Aquitaine, a signé jeudi 13 août dernier l’arrêté cadre fixant les conditions de financement par les aides de l’Etat des travaux de nettoyage liés à la reconstitution des peuplements forestiers de pin maritime sinistrés par la tempête Klaus.
La tempête Klaus du 24 janvier 2009 a très sévèrement endommagé la forêt de pins maritimes des Landes de Gascogne. Plus de 220 000 hectares sont sinistrés à plus de 40 %.
Afin de traiter les conséquences de la tempête sur la forêt et les industries du bois, l’Etat a décidé de mobiliser plus d’un milliard d’euros tant en prêts à taux bonifiés qu’en subvention. Sur cette enveloppe, le volet nettoyage reconstitution de la forêt représente 415 M€ de subvention sur une période de huit ans.
Les travaux de nettoyage ont un double but : la préparation des travaux de reboisement et la protection des forêts contre les risques incendie. Le massif aquitain est toujours aussi sensible à ce risque qui a été augmenté par le grand nombre d’arbres renversés ou cassés qui
Muret: Les nouveaux critères d’attribution des subventions
La nouvelle grille de répartition des subventions fait grincer des dents dans deux associations de la ville : le Muret cycliste et le Muret athlétisme club, qui ont vu leur montant baisser, jusqu’à moitié.
En cause : le critère de la participation de membres muretains. Lors du dernier conseil municipal, l’opposition s’est faite le porte-parole de ces associations qui s’estiment lésées et qui voient leur fonctionnement compromis.
Le maire André Mandement apporte des comptes précis : « Il n’y a que douze membres de Muret au Muret cycliste qui emploie 10 000 euros pour faire venir des sportifs des autres communes pour porter les couleurs de Muret ».
Il accuse l’ancienne municipalité : « Vous lui aviez réservé une situation privilégiée et injuste ». Sa tentative de négociation a échoué : le club a refusé d’organiser une manifestation supplémentaire sur la ville, en échange du maintien de sa subvention. Le maire espère que le nouveau président appliquera la politique voulue par la municipalité, de «
Viane: l’addition des travaux de la voirie s’allonge
Les travaux de la voirie, qui font suite aux interventions effectuées sur l’adduction d’eau et l’assainissement dans les rues de la Fontaine Couverte et du 19 mars 1962, coûteront plus cher que prévu à la commune.
Estimées dans un premier temps à près de 91000€, les dépenses qu’ils vont générer ont été revues à la hausse d’un tiers, les travaux de raccordement des eaux pluviales ayant été, à tort, considérés comme relevant du financement du Sivom du Plô du Lac, alors qu’ils devaient être pris en charge par la commune. En effet, la DDEA a estimé le surcoût à 31500€. Rappelons que le choix privilégié par la municipalité prévoit le raccord des chenaux en souterrain au collecteur des eaux usées, une solution plus onéreuse que l’écoulement direct sur la chaussée mais qui, en cas de fortes précipitations, présente l’avantage d’éviter les risques de formation de verglas et d’inondation des caves. Réuni récemment afin de décider de la modification du budget primitif, le conseil municipal a opté pour le recours a un nouvel emprunt. Le coût total estimé des travaux s’élève désormais à 128331€ à la charge de la commune, pour une capacité d’autofinancement de 55082€ à laquelle il faut ajouter 25749€ de subvention. Afin de limiter le montant total emprunté à 35300€ (au lieu des 16000€ votés fin juin), les élus vont demander le changement d’affectation de la subvention de 12200€ attribuée par le conseil général au titre du fonds d’aide territorial pour l’année
Ramonville-Saint-Agne: subvention pour le futur hôtel d’entreprises
Urbanisme. Le conseil régional a voté une subvention de 217000 euros pour ce lieu qui va accueillir des artisans et des TPE.
Martin Malvy, très lyrique, ne cessait d e répéter lors d’une de ses dernières visites en territoire sicovalien qu’« Innopole et le Sicoval avaient un label reconnu et réputé au-delà des frontières régionales. » Une association de bienfaiteurs entre la Région et la communauté d’agglomérations du Sud-Est toulousain n’apparaît donc pas comme incongrue.
Un coût total de 2,6 millions d’euros
La preuve en a été donnée lors d’une réunion de la commission permanente du conseil régional : la Région va épauler la Sicoval dans la réalisation d’un hôtel d’entreprises à Castanet-Tolosan, qui verra le jour dans la zone de Vic, dédié à l’accueil des artisans et des Très Petites Entreprises, Martin Malvy a signé un chèque subvention de 217 000 € là cet effet s au titre de l’ADEME et des Fonds européens FEDER. Pour coût total d’environ 2,6 millions d’€ pour lequel le Sicoval demeure le principal banquier. « Le Sicoval attend des retours sur investissements avec les loyers et les taxes
Lourdes : vote des subventions au conseil municipal
Voici le résultats de délibérations du Conseil municipal de Lourdes concernant les subventions.
Le conseil municipal a approuvé le bilan de la qualité de l’eau présenté par deux syndicats et par la DDASS ; a accepté les indemnités de privation de jouissance proposées par le ministère de la Défense pour les parcelles concernées par les exercices de tir de l’armée française (137,64 € pour 2007, 158,61 € pour 2008) ; a confirmé l’acquisition de la parcelle ZX 79 appartenant à Jean-Pierre Bérard (17.342m2 au prix de 15 € le m2) afin d’étendre la zone d’activités de Pey ; a approuvé un échange de terrain entre une parcelle communale (3.551 m2), parcelle ZH80, et la parcelle départementale ZX132 (3.551 m2) en bordure du CD 940, près de la zone de Pey. Une demande de
Saint-Béat : subventions du conseil général
Lors de la commission permanente du conseil général de la Haute-Garonne du mois de juin 2009, les dossiers soutenus par Bertrand Auban, sénateur et conseiller général du canton de Saint-Béat, ont obtenu les aides et subventions suivantes.
Burgalays : travaux de réfection de la toiture du lavoir communal : 713,10 € et à la chapelle Saint-André, rénovation de la toiture de 959,15 €. Cierp-Gaud : alimentation en eau potable, programme départemental 2008, subvention en capital de 11 393,70 € ; création d’un bureau dans les locaux de la mairie : 1 819,01 €. Marignac : travaux de correction torrentielle du ruisseau du Burat : 12 175 € et acquisition d’un photocopieur : 2 058 €. Melles : alimentation en eau potable, programme départemental 2005, subvention en annuités : 2 937,01 €. Saint-Béat : réhabilitation du moulin 75 866,95 €. Communauté de communes du canton de Saint-Béat : ordures ménagères : acquisition de 18 colonnes de collecte sélective, 8 784,00 € ; acquisition de 30 bacs de collecte classique destinés à la collecte des déchets ménagers, 1 716,00 € ; acquisition d’une tondeuse, 4 184,60 € ; prêt pour l’aménagement d’une chambre funéraire : 22 075,44 € remboursable sur 10 ans. Un soutien a également été apporté aux
