"subventions"

Il y aurait en France quelques 700 000 associations, dont les trois quarts perçoivent une subvention. Parmi celles-ci, il y aurait 51 000 associations sportives, qui recevaient (en 2007) près de neuf milliards € des organismes publics, état compris. Principal mécène, les communes.

Le CNDS (Centre National pour le Développement du Sport), établissement créé en 2006, distribue parallèlement, et souvent complémentairement, quelque 47 000 subventions par an. L’Etat, directement, attribue aussi des subventions, le plus souvent aux fédérations sportives (113 fédérations sportives et 19 groupements nationaux sont ainsi subventionnés).

En fait, le sujet est assez mal connu. Les chiffres sont souvent anciens et imprécis. Car il y a beaucoup de façons détournées pour une collectivité territoriale d’aider une association sportive. S’agissant des 200 et quelques clubs professionnels français (tous sports confondus), les subventions publiques directes sont de l’ordre de 200 millions €, soit 12,5 % de leur chiffre d’affaires, évalué à 1,5 milliard €.

Mais les aides « indirectes » sont beaucoup plus importantes… Le législateur, lui-même, a fixé des limites aux grandes villes toujours tentées de faire payer par le contribuable leur  attachement à telle ou telle équipe de football. Il a dit : pas plus de 30 % de subventions, dans la limite d’un maximum de 2,3 millions €.

Ce qui n’empêche pas la Ville de Paris de continuer à subventionnerle PSG (entreprise privée, désormais aux mains de capitaux qataris…) à hauteur de plus de deux millions € par an. (voir ciaprès).

Alain Dumait

Selon la Banque mondiale, les mesures des Etats africains qui subventionnent le coût des carburants ne profitent qu’aux ménages les plus aisés. La majorité des Etats du continent a eu recours à ces subventions. Elles ont coûté en moyenne 1,4% de leur PIB en 2010 et 2011.

Le Niger, premier producteur de pétrole du continent, avait bien essayé de supprimer ces aides mais après de violentes manifestations, l’administration a fini par baisser le prix d’un tiers. Ces décisions ont pour but officiel de limiter l’impact de la volatilité des prix du carburant, sur la consommation.

Selon l’économiste en chef de la Banque pour l’Afrique, Shanta Devarajan, les citoyens n’ont pas confiance en leurs gouvernements. Ils les accusent de dilapider les économies réalisées.

La banque estime que “l’élimination des subventions et l’augmentation des prix doivent être gérés judicieusement“. D’autre part, “les programmes d’aide sociale doivent être renforcés de manière à aider les ménages pauvres“.

Source: Les Echos

Aide de la ville de Paris aux Tunisiens. La Ville de Paris va accorder une aide d’insertion de 700 euros aux migrants tunisiens qui repartent chez eux au titre du retour volontaire.

Le dispositif d’urgence d’aide aux migrants tunisiens, qui se traduit par des subventions aux associations qui s’occupent de leur hébergement, de leur nourriture et de leur accompagnement sanitaire et administratif, va prendre fin au 31 août.

L’aide au retour volontaire des Tunisiens versée par l’ OFFI (Office français d’immigration et d’intégration) a été limitée à 300 euros (montant habituel de l’aide au retour humanitaire), au lieu de 2 000 euros (montant maximum de l’aide au départ volontaire). La Ville de Paris a donc décidé de compléter l’aide au retour par

Subventions aux associations de Brest. Le conseil municipal de Brest ( Finistère) a voté l’attribution des subventions aux associations et clubs de Brest.

Le montant total des subventions votées par le conseil municipal de Brest s’élève à 1,933 330 million d’euros.

La plus importante subvention, 500 000 euros, revient à Brest Événements Nautiques qui organise les fêtes maritimes de l’an prochain, dont le budget de 5,1 millions d’euros est réparti à égalité entre la ville et la communauté de communes BMO (Brest Métropole Océane).

Subventions au sport de Brest

Les Albatros, le club de hockey sur glace, va recevoir un complément de subvention de fonctionnement de 50 000 euros pour la saison actuelle qui va s’achever par la

Montant total des subventions du Conseil général des Bouches-du-Rhône aux associations en 2009 : 196 917 484,260 millions d’ euros. Hors coût de l’ occupation de locaux et de terrains du conseil général par les associations.

Montant des subventions de fonctionnement aux associations en 2009 : 92 270 760, 41 euros. A consulter ici.

Montant des subventions d’investissement aux associations en 2009 : 8 234 291, 62 euros. A consulter ici.

Montant des subventions en nature aux associations en 2009 :

• Subvention en annuités : 4 082, 39 euros
• Garantie d’ emprunt : 2 977 779, 74 euros
• Occupation de locaux et terrains : non chiffré
• Mise à disposition de personnel : 1 159 809, 69 euros dont 415 815, 62 euros pour l’ association des personnels du conseil général, ” Escapade 13 ” (Le site de cette association n’ est accessible que via un mot de passe …).

A consulter ici.

Note : La protection des documents par mot de passe n’ est pas de notre fait, nous les avons téléchargés tels quels sur le site du conseil général.

Merci à fire fox.

Source : www.cg13.fr